Règlement intérieur du collège

Le règlement intérieur du collège est le document qui définit l’ensemble des règles de vie de l’établissement. Il fixe aussi les droits et les devoirs de chaque membre de la communauté éducative : Ensemble des élèves et des personnes qui participent à l’action éducative dans les établissements scolaires : personnel de l’établissement (d’enseignement, de direction, technique, etc.), parents d’élèves, représentants des élèves et des parents d’élèves, et autres acteurs institutionnels.

Règlement intérieur collège

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